Crédits

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Définitions

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le présent site ici dénommé ahpc-services.com

1. Présentation du site :

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Statut du propriétaire : SARL

Nom de la Société : AHPC-Services

Adresse : 349 boulevard du Maréchal Juin, 04100 MANOSQUE

Tél : 09 51 49 64 58

Au Capital de : 11 200,00 €

SIRET : 508 086 907 00054 R.C.S. : MANOSQUE

Numéro TVA intracommunautaire : FR17508086907

Adresse de courrier électronique : webmaster@ahpc-services.com


Le Créateur du site est : AHPC-Services

Le Responsable de la publication est : AHPC-Services

Contactez le responsable de la publication : Utilisez le formulaire de contact sur www.ahpc-services.com

Le responsable de la publication est une personne morale


Le Webmaster est : AHPC-Services

Contactez le Webmaster : Utilisez le formulaire de contact sur www.ahpc-services.com

L’hebergeur du site est : AHPC-Services

2. Description des services fournis :

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En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Sur le site ahpc-services.com, le proprietaire du site ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site ahpc-services.com. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site ahpc-services.com l’obligation ou non de fournir ces informations.

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